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Qui n’a jamais froncé les sourcils en découvrant une mystérieuse ligne « TEOM » sur son décompte de charges ? Avant de céder à la panique, prenons un moment pour comprendre ce qu’est cette taxe et comment elle vous concerne.
Commençons par le commencement. La Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères, affectueusement appelée TEOM, n’est pas l’idée tordue de votre propriétaire pour vous soutirer quelques euros de plus. C’est une réalité, bien encadrée par la loi, qui permet de financer la collecte quotidienne de vos déchets ménagers. Imaginez un instant votre immeuble sans ramassage des poubelles… Pas très chaleureux comme image, n’est-ce pas ? C’est là que la TEOM joue son rôle crucial.
Dans les faits, c’est votre propriétaire qui règle la TEOM initialement puisqu’elle fait partie de sa taxe foncière. Cependant, en tant qu’habitant qui produit les déchets, la loi autorise votre propriétaire à vous demander de contribuer à cette taxe. On parle ici de « charge récupérable ».
Sachez que cette demande n’est pas faite à la légère. Le décret 87-713 du 26 août 1987 définit clairement les charges récupérables auprès des locataires, et la TEOM y figure en bonne place. Vous ne pouvez donc pas contester ce principe.
Attention à ne pas mélanger la TEOM avec la REOM (Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères). Bien que similaires à première vue, elles sont distinctes :
Pour calculer la TEOM, on utilise la formule suivante : TEOM = Base * Taux.
La valeur locative cadastrale de votre logement, qui reflète un loyer théorique selon le marché, sert de base. Notez que cette valeur est revue chaque année, impliquant possiblement une variation du montant de la TEOM annuellement.
Votre commune fixe le taux appliqué à la base. Ainsi, le montant varie considérablement d’un endroit à l’autre. Pour 5000€ de valeur locative et un taux de 10%, attendez-vous à une TEOM de 500€.
En dépit de son aspect fiscal, la TEOM soutient par ailleurs le développement durable en finançant le tri sélectif, incitant à la réduction des déchets et facilitant l’acquisition d’équipements plus écologiques.
En fin de compte, même si elle peut sembler un peu complexe, cette taxe a un rôle pratique et environnemental crucial. Comprendre la TEOM, c’est aussi mieux gérer ses dépenses et participer à une gestion plus responsable des déchets au sein de sa commune.